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Marek Nitoslawski - Intellectual Property Lawyer, patents, trademarks and copyright

Marek Nitoslawski

Associé | Agent de marques de commerce Fasken
Les litiges de propriété intellectuelle ne sont jamais une fin en soi. Il faut savoir les adapter aux objectifs d’affaires de nos clients, et les incorporer à une stratégie cohérente de protection des actifs intellectuels de l’entreprise.
Barreau Québec, 1984
Langue(s) Français, Polonais, Anglais, Espagnol
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Marek Nitoslawski est un avocat de litige avec une profonde expérience dans tous les domaines de la PI. Il conseille les clients dans l’élaboration de stratégies d’affaires visant à maximiser la valeur de leurs actifs intellectuels.

Son expérience s’étend à toutes les formes de propriété industrielle et intellectuelle : brevets, marques de commerce, droits d’auteur, dessins industriels, secrets de commerce et concurrence déloyale. Il représente des entreprises de toute taille œuvrant notamment dans l’aérospatiale, l’intelligence artificielle, la robotique, les véhicules récréatifs et l’industrie du luxe. Il conseille également des télédiffuseurs et autres fournisseurs sur toute question touchant la distribution du contenu sur Internet.

 

Marek gère des portefeuilles de marques d’envergure. Il a une expérience particulière à l’égard des marques non conventionnelles et tridimensionnelles. Il n’hésite pas à tirer profit des différentes formes de PI afin de maximiser la valeur de la protection des actifs intangibles des clients.

 

Il plaide avec succès devant les tribunaux de toutes les instances : Cours fédérales, Cour supérieure du Québec, Cour Suprême du Canada, Commission du droit d’auteur, Chambre internationale de commerce (Paris).  Ses victoires récentes comprennent des litiges de brevets transnationaux complexes, qui ont exigé une coordination serrée avec des confrères à l’étranger.

 

Conférencier fort apprécié et fréquemment sollicité pour traiter de questions touchant la propriété intellectuelle, M. Nitoslawski est reconnu comme un avocat chef de file dans ce domaine dans les répertoires Canada’s Best Lawyers, WIPR World Leaders, IAM Patents 1000, WTR 1000, Legal Who’s Who et Lexpert.

 

Réalisations

Mandats représentatifs

  • BRP remporte une importante victoire contre son concurrent Arctic Cat devant la Cour fédérale du Canada, qui émet une injonction permanente interdisant toute vente, utilisation et distribution de les motoneiges Arctic Cat contrefactrices au Canada, [Litige - Bombardier Recreational Products Inc.], Dans le cadre d’une poursuite entamée en décembre 2011, Bombardier Recreational Products (BRP) avait accusé Arctic Cat, son principal concurrent, d’avoir contrefait les brevets de BRP liés à ses motoneiges Ski-Doo REV de conception révolutionnaire. Avec plus de 75 ans d’expérience, BRP est un lea...
  • La Cour suprême du Canada autorise l’appel dans une cause sur la neutralité technologique en matière de droit d’auteur, [Transaction - Canadian Broadcasting Corporation], Le 9 septembre 2014, la Cour suprême du Canada a accordé une autorisation d’appel à la Société Radio-Canada relativement à une décision de la Cour d’appel fédérale qui portait sur l’application du principe de la neutralité technologique dans les affaires de droit d’auteur dans le secteur de la té...
  • Eurocopter c. Bell Textron, [Transaction - Eurocopter], Dans un jugement rendu le 24 septembre 2013, la Cour d'appel fédérale du Canada confirme une décision rendue antérieurement selon laquelle Bell Helicopter avait contrefait intentionnellement un brevet détenu par Eurocopter et devait verser des dommages-intérêts punitifs à cette dernière. La déc...
  • Aliments Ultima lance IÖGO, [Transaction - Ultima Foods], Le 20 août 2012, Aliments Ultima a lancé IÖGO, une nouvelle marque de yogourt et de produits laitiers frais entièrement canadiens. Fasken Martineau, qui depuis de nombreuses années agit en qualité de conseiller juridique et stratégique pour le compte d’Aliments Ultima, a été étroitement associé à...
  • Gestion du portefeuille canadien de marques de commerce de L’Oréal, soutien en matière de droit de la propriété intellectuelle au Canada et conseils stratégiques sur le branding et l’étiquetage de produits, [Litige - L’Oreal S.A.], Conseille L’Oréal relativement à diverses questions de propriété intellectuelle au Canada.
  • Produits de sécurité Tyco remporte une importante victoire en matière de brevets devant la Cour fédérale du Canada, [Litige - Tyco Safety Products Canada], Hershkovitz v. Tyco Safety Products Canada Ltd., 2009 CF 256, 73 C.P.R. (4th) 331 (C.F.). Le 12 mars 2009, le juge Luc Martineau de la Cour fédérale du Canada a rendu sa décision dans l'affaire Hershkovitz et al. v. Tyco Safety Products Canada Ltd., 2009 CF 256. Le jugement représente une grande...
  • Rexnord acquiert Fontaine-Alliance, [Transaction - Rexnord], Le 27 février 2009, la filiale en propriété exclusive de Rexnord LLC, Zurn Industries, LLC, spécialisée en gestion de l'eau, a acquis les actions de Fontaine-Alliance inc. et des membres de son groupe (Fontaine) pour un prix d'achat au comptant de 30 M$ (montant qui comprend la prise en charge de...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. - BCL Université McGill
  • B.A. Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Barreau du Québec
  • Barreau de Montréal
  • Association du Barreau canadien
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • International Trademarks Association (INTA)
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)

Ressources

  • Foire aux questions (FAQ) sur les procédures d’opposition aux marques de commerce au Canada, 26/04/2024
  • Alerte de conformité : Enregistrez vos marques de commerce dès maintenant afin de respecter la Charte de la langue française, 01/11/2023
  • La Cour fédérale invalide la marque de commerce « IQ » pour absence de caractère distinctif : Leçons à retenir pour les propriétaires de marques de commerce et ceux qui les contestent, 24/01/2023

Événements

  • Assemblée annuelle 2024 de l’INTA, 18/05/2024
  • Savez-vous garder un secret? La cybersécurité et les secrets commerciaux, des enjeux pour l’entreprise d’aujourd’hui, 20/01/2021
  • Assemblée annuelle 2019 de l’INTA, 18/05/2019

Nouvelles

  • Le talent de Fasken est reconnu dans l’édition 2022 du répertoire World Trademark Review 1000, 04/03/2022
  • Fasken compte treize de ses avocats parmi les étoiles en PI (IP Stars) du classement de Managing Intellectual Property, 04/08/2021
  • Fasken est à l’honneur dans l’édition 2021 du répertoire World Trademark Review 1000, 19/02/2021

Publications

  • From Personal Information to Trade Secrets: Welcome to the Accelerated Digital Age! (disponible uniquement en anglais), 17/05/2021
  • Changements importants dans le domaine des licences suite à une décision récente de la Cour suprême du Canada, 27/04/2017
  • Une bataille transfrontière en matière de propriété intellectuelle : Investel c. SnapChat, 24/03/2017

Présentations

  • Conférence annuelle de l’INTA, 20/05/2017
  • Prévention, gestion et réaction en matière de cybersécurité, 10/05/2017
  • La protection de l’innovation au moyen de brevets, 01/11/2012
Conférence annuelle de l’INTA
Prévention, gestion et réaction en matière de cybersécurité Dans le cadre du 9e Symposium Fasken Martineau location location Montréal Palais des congrès de Montréal
La protection de l’innovation au moyen de brevets Panéliste, The Osgoode Executive Program in IP Management & Governance, organized by the Osgoode Hall Law School location location Toronto

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