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Investissements et partenariats immobiliers


Fasken travaille avec ses clients en vue d’assurer la viabilité de leurs coentreprises. Que vous ayez besoin de vous y retrouver dans les structures de gouvernance, de créer des mécanismes pour favoriser la création de valeur ou de motiver vos partenaires, nous pouvons vous aider.
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Nos clients s’associent avec les meilleurs joueurs de l’industrie et recherchent les meilleurs conseils pour réaliser leurs investissements.
Que ce soit pour mettre sur pied un partenariat ou une coentreprise, établir un fonds, prendre une participation dans un portefeuille ou un fonds existant ou pour déployer du capital dans l’immobilier, nous sommes là pour vous aider.

 

Notre équipe représente des promoteurs, des investisseurs et des développeurs pour mettre sur pied, négocier et acquérir ou vendre des partenariats, des coentreprises, des indivisions et autres structures d’investissement.

Nous pouvons aider nos clients à déployer ou à attirer du capital pour la réalisation efficace de projets immobiliers.  

Notre expertise des structures de coentreprise, depuis les projets pour actif unique aux structures de fonds et de portefeuille, nous permet de comprendre vos objectifs rapidement et de proposer des solutions efficaces.

Nous avons une connaissance sans pareil des éléments clés et des détails précis qui font qu’un partenariat fonctionne. Nous pouvons proposer des structures de gouvernance claires qui s’intègrent aux opérations de nos clients. Nos experts peuvent rédiger des mécanismes de contribution et de distribution, notamment des structures de rémunération incitative, afin d’assurer un alignement d’intérêts optimal et de récompenser la création de valeur là où ça compte.

Lorsqu’il s’agit de stratégie de transfert, de liquidité et de sortie, nous mettons notre expérience acquise à représenter différents types d’investisseurs à votre service afin de choisir des mécanismes qui assurent la juste protection des intérêts en présence.

Nous sommes au fait des dynamiques qui s’installent lorsque des promoteurs et des investisseurs s’associent pour réaliser un projet. Nous pouvons vous conseiller sur tous les aspects d’une coentreprise, notamment au niveau opérationnel. Nous savons rédiger des ententes de développement et de gestion qui s’harmonisent aux modalités du partenariat. Nous pouvons proposer des mécanismes de supervision assurant le contrôle de la prise de décision majeure, de la gestion des liquidités et des ententes avec parties liées.

Nous maximisons l’expertise de nos équipes de financement, de transactions et de construction afin d’anticiper tous les aspects d’un partenariat.  

Nos bureaux situés partout au Canada sont en mesure de prendre en charge des structures de fonds ou de portefeuille et d’exécuter simultanément des opérations complexes dans plusieurs territoires. Notre équipe immobilière est réputée à l’échelle nationale pour son expertise en matière de transactions complexes. Fasken figure aux premiers rangs des classements effectués par des publications respectées comme Chambers Canada, Lexpert, Legal 500 et Best Lawyers.  

Pour en savoir plus, abonnez-vous à notre bulletin immobilier, consultez nos présentations ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrea L. Centa, Associée | Droit immobilier, Toronto, ON, +1 416 868 3348, acenta@fasken.com
  • Mariella Lo Papa, Associée | Co-cheffe, Immobilier, Montréal, QC, +1 514 397 4348, mlopapa@fasken.com

Mandats représentatifs

  • Partenariat entre Brivia et Ipso Facto pour le développement du 1 Square Phillips, [Transaction - Brivia Group], Partenariat entre Brivia et Ipso Facto
  • Fasken représente le groupe OleaDev et des entités membres du même groupe dans le cadre de divers projets immobiliers depuis 2020, [Transaction - OleaDev Groupe], Le groupe OleaDev intervient dans plusieurs coentreprises immobilières, acquisitions et cessions de propriétés, baux et financements immobiliers.
  • Une stratégie en matière de litiges règle un différend entre des sociétés en commandite détenant divers investissements dans des biens immobiliers résidentiels dans la région de Waterloo, en Ontario., [Litige - Litigation Client], Fasken a conseillé dans le cadre d’une stratégie en matière de litiges, afin de régler un différend entre des sociétés en commandite détenant divers investissements dans des biens immobiliers résidentiels dans la région de Waterloo, en Ontario, dont les accords d’achat et vente applicables compta...
  • American Dream obtient un financement de construction, [Transaction - Triple Five Group of Companies], Le 22 juin 2017, American Dream, un projet du Triple Five Group of Companies, a annoncé que Goldman Sachs et JP Morgan ont réalisé la vente d’obligations non imposables d’une valeur de 1,1 G$ US aux fins du projet. Le produit de la vente, ainsi que le prêt de construction de 1,67 G$ US également ...
  • EXPROPRIATION - Ville de Vaudreuil-Dorion c. Les Entreprises Sapiar Ltée, SAI-M-238860-1507 (Tribunal administratif du Québec), [Litige - Client Confidentiel], Fasken Martineau a défendu avec succès les intérêts de Les Entreprises Sapiar Ltée dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant à la Ville de Vaudreuil-Dorion. Dans les faits, après avoir présenté une requête pour contraindre la Ville d’exproprier la totalité du site de transport par ...
  • EXPROPRIATION - Mission Old Brewery c. Procureur général du Québec et Société du Palais des congrès de Montréal, C.S. 500-17-076862-138 (Cour supérieure), [Litige - Client Confidentiel], Nikolas Blanchette a défendu avec succès les intérêts de la Mission Old Brewery dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant au Procureur général du Québec et à la Société du Palais des congrès de Montréal. Dans les faits, Mission Old Brewery avait entamé une procédure pour faire décl...
  • Extinction de la dette de West Edmonton Mall Property Inc. relativement à des obligations de première hypothèque 5,66 %, à hauteur de 600 M$, [Transaction - West Edmonton Mall], Le 13 février 2014, West Edmonton Mall Property Inc. (« WEMPI ») a réalisé l’extinction de sa dette relative à son émission d’obligations de première hypothèque 5,66 % échéant en septembre 2016 (les « obligations 2016 »). Ces obligations, totalisant environ 600 M$, étaient garanties par le West E...
  • Hazens Investment réalise l’acquisition de l’hôtel Sheraton Gateway Los Angeles pour 96 M$ US, [Transaction - Hazens Investment], En novembre 2013, Hazens Investment, LLC (« Hazens Investment ») a réalisé l’acquisition du Sheraton Gateway Los Angeles, un hôtel de 800 chambres et de 15 étages situé à proximité de l’aéroport international de Los Angeles, pour environ 96 M$ US. Il s’agit de la première acquisition d’envergure ...
  • Concert Real Estate acquiert un immeuble situé à Burlington, en Ontario, [Transaction - LaSalle Investment Management Inc.], Le 16 juillet 2013, un immeuble situé au 4151, North Service Road à Burlington (Ontario) a été vendu à Concert Real Estate Corporation. Une équipe de Fasken Martineau a conseillé LaSalle Investment Management relativement à cette opération. L’équipe comprenait Andrea Centa, ainsi que Joanne Meado...

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