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Sébastien Marcoux, Notaire | Droit immobilier

Sébastien Marcoux

Notaire Fasken
Quoique les transactions immobilières commerciales demandent la même connaissance qu’en immobilier résidentiel, la vérification et la gestion du dossier sont différentes.
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Sébastien Marcoux est notaire et exerce principalement en droit immobilier. Il possède une expertise de pointe dans l’examen de titres commerciaux et dans la rédaction d’actes juridiques.   

Sébastien participe à de nombreuses transactions représentant plusieurs millions de dollars. Il intervient notamment dans des dossiers complexes d’acquisition, de vente et de financement dans les secteurs commerciaux et industriels.

Avant d’intégrer l’équipe Fasken, Sébastien a commencé sa carrière de notaire en pratique traditionnelle pour ensuite se joindre au Fonds d’assurance-responsabilité professionnelle de la Chambre des notaires du Québec. Par la suite, il a occupé le poste de notaire instrumentant au sein d’un autre cabinet d’avocats. 

Réalisations

  • Récipendiaire du H.E. Herschorn Prize, Prix remis par la Faculté de droit de l’Université McGill à l’étudiant en notariat ayant obtenu les meilleurs résultats académiques

Mandats représentatifs

  • Renégociation des baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public, répartis au Québec, entre un grand producteur québécois d’énergie renouvelable, propriétaire de plusieurs centrales, et le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, [Transaction - Client Confidentiel], Renégociation avec le Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie de baux de location de forces hydrauliques et de terrains du domaine public sur plusieurs rivières du Québec.
  • Cession-bail visant La Coop fédérée – Vente de 31 M$ et cession-bail de 15 ans, [Transaction - La Coop fédérée], Fasken a conseillé La Coop fédérée dans le cadre de la mise en marché de son siège social situé à Montréal et de la vente de celui-ci à bcIMC Realty Corporation, pour une contrepartie totale de 31 millions de dollars canadiens. En parallèle, Fasken a négocié une convention de bail d’une durée de ...
  • Groupe Lebel fait l'acquisition de la division de bois d’oeuvre de Maibec, sur le territoire américain et canadien, [Transaction - Groupe Lebel], Groupe Lebel a annoncé que sa filiale, Bois Daaquam, a conclu un accord pour acquérir les usines de la division de bois d’œuvre de Maibec. Cette division de Maibec est composée de deux sites, le premier situé au Québec, à St- Pamphile et le second à Masardis, dans l’état du Maine. L’acquisition d...
  • Acquisition par Groupe Brivia du 1201-1215, Square-Phillips au centre-ville de Montréal à Canderel, [Transaction - Brivia Group], Groupe Brivia, promoteur des condos YUL, a acquis en avril 2018 le terrain de stationnement du 1201-1215, Square-Phillips d’une superficie de près de 80 000 pi2 pour 45 millions de dollars CAD. Cette transaction se classe au troisième rang des transactions de terrain parmi les plus importantes en...
  • Le groupe Broccolini vend le complexe ABB, [Transaction - Broccolini Group], Le 22 mars 2018, le groupe Broccolini a annoncé la vente au groupe Crestpoint Real Estate du complexe ABB situé à Dorval, au Québec, pour un montant de 83 M$. Une équipe de Fasken dirigée par Elias Retsinas et comprenant Nicolas Leblanc, Mathieu Renaud et Sébastien Marcoux a représenté le gr...
  • Le groupe Broccolini acquiert un terrain convoité à Montréal, [Transaction - Broccolini Construction Inc.], Fasken a conseillé le groupe Broccolini dans le financement et l’acquisition d’un terrain vacant situé au centre-ville de Montréal pour 100 millions $. Cette propriété de 135,000 pieds carrés, jouissant d’une visibilité exceptionnelle, est le plus vaste terrain disponible pour fins de développeme...
  • Vente du portefeuille multirésidentiel FDL à CAPREIT Limited Partnership, [Transaction - F.D.L. Compagnie Ltée], Fasken Martineau a conseillé F.D.L. Compagnie Ltée et des sociétés affiliées dans la mise en marché et la vente, à CAPREIT Limited Partnership, d’un portefeuille d’immeubles multirésidentiels et commerciaux comprenant plus de 51 propriétés et plus de 3 600 unités résidentielles concentrées dans t...
  • Acquisition d’un fonds de placement immobilier par Fonds Immobilier Champlain RPA, s.e.c. d’un montant 500 000 000 $, [Transaction - Fonds Immobilier Champlain RPA, S.E.C.], Fasken a agi dans le cadre de la constitution d’un fonds de placement immobilier non extensible, Fonds Immobilier Champlain RPA, s.e.c., spécialisé dans les résidences pour personnes âgées sur les marchés secondaires du Québec. Fasken a agi dans le cadre de la constitution, de la clôture initiale...

Carrière et éducation

Éducation

  • D.D.N. Université de Montréal
  • B.C.L. Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Membre, Chambre des notaires du Québec

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