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Pierre-Olivier Charlebois, Associé | COCHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT

Pierre-Olivier Charlebois

Associé | COCHEF, ÉNERGIE ET CLIMAT Fasken
Le développement des ressources naturelles et la mise en œuvre des projets industriels et énergétiques requièrent la prise en compte des enjeux environnementaux, sociaux et économiques afin d’en assurer le succès.
Barreau Québec, 2004
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Pierre-Olivier Charlebois est un avocat de premier plan dans les domaines du droit de l’environnement, des mines, de l’énergie, des changements climatiques et de la responsabilité sociale des entreprises. Reconnu par ses pairs à l’échelle nationale et internationale grâce à son expérience pluridisciplinaire, Pierre-Olivier est une référence juridique incontournable.

 

Pierre-Olivier est chef du groupe de pratique Environnement, Énergie et Changements climatiques pour la région du Québec. Il est également président du groupe national en droit de la responsabilité sociale des entreprises.

Pierre-Olivier conseille les clients quant à la conformité de leurs opérations aux lois et règlements en matière d’environnement. Il participe au processus d’obtention des autorisations gouvernementales nécessaires au développement de nouveaux projets industriels et énergétiques. Il représente également les clients dans le cadre de litiges administratifs, pénaux et civils à l’égard d’enjeux environnementaux.

Dans le domaine minier, son expertise s’étend aux aspects environnementaux liés à l’acquisition, à la restauration et à la fermeture d’une mine. Il conseille également les clients sur la mise en place et le transfert des garanties financières couvrant les coûts de restauration environnementale d’un site minier.

En droit des changements climatiques, il offre son expertise sur tous les aspects liés au fonctionnement du marché du carbone, notamment quant à la conformité à la législation applicable en la matière au Canada et au Québec et au développement de projets de crédits compensatoires.

En droit de l'énergie, il agit à titre de conseiller auprès de producteurs privés et publics d'électricité exerçant leurs activités dans les secteurs de la biomasse, de l'hydroélectricité et de l'énergie éolienne sur des questions d'ordre réglementaire et commercial. Il prête également son expertise dans le cadre de réformes institutionnelles et juridiques dans les domaines de la production, du transport et de la réglementation de l'électricité dans les pays en développement, plus spécifiquement en Afrique. 

En matière de droit de la responsabilité sociale d’entreprise, Pierre-Olivier assiste les clients dans la mise en place de stratégies et de politiques relatives aux aspects autochtones, environnementaux, réglementaires et autres aspects de la responsabilité sociale des entreprises.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Northvolt Batteries Nord-Amérique fait rejeter une demande d’injonction provisoire et pourra poursuivre les travaux préparatoires sur le site de sa future usine de fabrication de cellules pour batteries de véhicules électriques., [Litige - Northvolt Batteries Nord-Amérique Inc.], Rejet d’une demande d’injonction provisoire.
  • ODL, inc. acquiert une deuxième entreprise québécoise avec l’achat de Robover inc., [Transaction - ODL Incorporated], Acquisition d’un important fabricant québécois de vitrages.
  • Champlain et GefCo font l’acquisition de Les Eaux Naya auprès de L Catterton Partners, [Transaction - Champlain Financial Corporation], Champlain et GefCo font l’acquisition de Les Eaux Naya.
  • McCain Foods Limited vend une part majoritaire dans Les Aliments Wong Wing, [Transaction - McCain Foods Limited], McCain conclut la vente d'une part majoritaire dans Les Aliments Wong Wing
  • Lignectics acquiert l'entreprise de fabrication de granulés de bois Energex Corporation, [Transaction - Lignetics Inc.], Le 31 janvier 2020, Lignetics Inc. a conclu l'acquisition de la société Energex Corporation, qui exploite une usine de fabrication de granules de bois à Lac-Mégantic, au Québec. Fasken a agi comme conseiller juridique de Lignetics, la plus grande entreprise de fabrication de granulés de bois rési...
  • Placement par voie de prise ferme de débentures subordonnées convertibles non garanties portant intérêt au taux de 4,65 % d’Innergex pour un montant de 125 M $., [Transaction - Innergex], Le 30 septembre 2019 Innergex énergie renouvelable inc., un producteur indépendant d'énergies renouvelables qui développe, acquiert, détient et exploite des centrales hydroélectriques, des parcs éoliens et des parcs solaires, a annoncé la complétion de son placement par voie de prise ferme de déb...
  • GenePOC conclu un accord avec Meridian Bioscience pour l’acquisition de ses activités de diagnostic moléculaire, [Transaction - GenePOC Inc], Le 3 juin 2019, GenePOC, une société du groupe Debiopharm, a conclu la vente de ses activités de diagnostic moléculaire à Meridian Bioscience. Le prix d’achat des activités moléculaires de GenePOC s’élève à une valeur potentielle maximale de 120 M$ US dont un montant de 50 M$ US payé à la clôture...
  • La Société de développement Knowlton, une société de portefeuille Novacap, vend ses actions émises et en circulation à Cornell Capital LLC, [Transaction - Knowlton Development Corporation (KDC)], Fasken a conseillé Knowlton Development Corporation Inc. (« KDC ») et ses actionnaires dans le cadre de la vente de la totalité des actions émises et en circulation de KDC à un groupe d’investisseurs dirigé par Cornell Capital LLC (« Cornell »), une société d’investissement privée basée à New Yor...
  • Corporation Financière Champlain acquiert Cape Bald Packers, Ltd., [Transaction - Champlain Financial Corporation], Le 6 décembre 2018, Champlain, une société de portefeuille privée canadienne, a conclu une série d’opérations en vertu desquelles elle a acquis le groupe Cape Bald Packers, Ltd., qui comprend les entités opérationnelles Cape Bald Packers, Ltd., établie au Nouveau-Brunswick et en Nouvelle-Écosse, ...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. M., droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire Université Laval
  • LL. B. Université Sherbrooke

Implication communautaire

  • Membre, conseil d'administration Quebec Business Council on the Environment (CPEQ)
  • Board Secretary Association québécoise de vérification environnementale
  • Président, Water Committee Quebec Business Council on the Environment (CPEQ)
  • Board Secretary Fondation Martin Matte

Adhésions & affiliations

  • Membre Québec Bar Association
  • Membre Jeune barreau de Montréal
  • Membre Montreal Bar Association
  • Membre Canadian Bar Association

Ressources

  • L’Autorité des marchés financiers (AMF) intègre les normes ISSB à sa nouvelle Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques, 10/07/2024
  • Comment le nouveau projet de loi concernant la gouvernance des ressources énergétiques québécoises vous affectera, 06/06/2024
  • Être ou ne pas être conforme aux normes de l’ISSB en matière d’information sur la durabilité, telle est la question. Pas obligatoire pour l’instant au Canada, mais ce n’est peut-être qu’une question de temps., 29/06/2023

Événements

Nouvelles

  • Une équipe de Fasken aide ses clients à harmoniser les facteurs ESG avec leurs objectifs d’affaires, 21/09/2022
  • Miningweekly.com cite François Joubert et Pierre-Olivier Charlebois dans un article sur les changements climatiques et les effets ESG sur l’industrie minière, 12/03/2021
  • Novacap reçoit le prix « Opération de l’année 2019 » lors du Canadian Private Equity Summit pour la vente réussie de Knowlton Development Corporation, 21/11/2019

Publications

  • Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada, 04/07/2016
  • Commentaire : l’Accord de Paris constitue une entente historique sur le climat, 16/12/2015
  • Autorisation préalable : évaluation des impacts sur l’environnement de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012), 17/12/2012
Article Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada Law Business Research Limited
Article Commentaire : l’Accord de Paris constitue une entente historique sur le climat
Article Autorisation préalable : évaluation des impacts sur l’environnement de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012)

Présentations

  • Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement, 16/05/2017
  • Panel de nos experts : Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), 15/02/2017
  • Sols contaminés en situation d’expropriation, 15/03/2016
Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement Formation sur la Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) organisée par le Réseau Environnement en collaboration avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Panel de nos experts : Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) Dans le cadre du 20e congrès annuel du Regroupement des Récupérateurs et des Recycleurs de Matériaux de Construction et de Démolition du Québec. location location Drummondville Centrexpo Cogeco
Sols contaminés en situation d’expropriation Dans le cadre du Project Management Institute (PMI) organisé par Fasken Martineau Dumoulin. location location Montréal Fasken Martineau DuMoulin

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