Passer au contenu principal
Paul Cabana, Associé | Fiscalité

Paul Cabana

Associé Fasken
Barreau Québec, 2007
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact
Partager

Aperçu

Paul Cabana exerce en droit fiscal et consacre sa pratique aux domaines de l’impôt sur le revenu et des taxes à la consommation, dont le droit douanier.

Il conseille des entreprises canadiennes et étrangères à l’égard de leurs diverses transactions et opérations courantes ainsi que dans le cadre de différends avec les autorités fiscales. Il est régulièrement sollicité dans le cadre d’opérations de fusion et acquisition, de réorganisations d’entreprise, de transactions immobilières, ainsi que dans le cadre de vérifications, d’oppositions et d’appels de nature fiscale. Paul aide aussi les employeurs à mieux comprendre leurs obligations fiscales, notamment dans un contexte transfrontalier.

Paul a développé une expérience appréciable  en matière de taxes à la consommation, y compris la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH), la taxe de vente du Québec (TVQ) et certaines questions relatives aux douanes. Son taux de succès dans les différends relatifs aux taxes à la consommation confirme l’étendue de ses connaissances et de son expérience.

L’expertise de Paul dans le domaine des taxes à la consommation a été soulignée dans le guide Indirect Tax Leaders de la publication International Tax Review.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Le Group Mach acquiert Carrefour Langelier dans une transaction de 60 M$ CA, [Transaction - Carrefour Langelier], Cette transaction figure parmi les 10 transactions immobilières commerciales les plus importantes de 2020.
  • La Caisse de dépôt et placement du Québec investit 5 millions de dollars dans Corporation Aurifère Monarques pour soutenir la réouverture potentielle de la mine Beaufor, [Transaction - Caisse de dépôt et placement du Québec], Le 7 mai 2020, Corporation Aurifère Monarques  (Monarques) a annoncé qu'elle avait signé une entente avec la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ) pour une redevance de 3 % sur les revenus nets de la fonderie de la production d'or de la mine Beaufor pour 5 millions de dollars. Les 5 milli...
  • La Caisse de dépôt et placement du Québec acquiert Plenary Americas, [Transaction - Caisse de dépôt et placement du Québec], Le 12 mars 2020, la CDPQ a fait l’acquisition de la société en exploitation ainsi que d’une participation majoritaire dans le portefeuille de projets en partenariat public-privé de Plenary Americas, un investisseur et promoteur exploitant des infrastructures publiques de premier plan en Amérique ...
  • Stella-Jones acquiert Shelburne Wood Protection Ltd., [Transaction - Stella-Jones Inc.], Le 1er avril 2019, Stella-Jones Inc. a complété l’acquisition de la quasi-totalité des actifs de Shelburne Wood Protection Ltd., situés à Shelburne en Ontario. L’usine de Shelburne se spécialise dans le traitement du bois d’œuvre à usage résidentiel. Stella-Jones est un chef de file dans la ...
  • Air Canada réalise l’acquisition des activités de fidélisation Aéroplan d’Aimia, [Transaction - Air Canada], Fasken a représenté Air Canada dans le cadre de la conclusion de son acquisition du programme de fidélisation Aéroplan de la société Aimia inc., une opération évaluée à environ 2,4 milliards de dollars, et de la conclusion de plusieurs ententes commerciales liées au nouveau programme de fidélisat...
  • Vente de COLO-D à la compagnie Cologix, [Transaction - COLO-D], Le 20 décembre 2018, COLO-D, le plus important fournisseur de centres de données hyperscale à Montréal, a annoncé sa vente à la compangnie Cologix, fournisseur de solutions réseau, d’interconnexions et de centre de données infonuagiques neutres. Cette vente intègre les campus montréalais hypersca...
  • Cambrex Corporation fait l’acquisition de Halo Pharmaceuticals pour 425 M$ US, [Transaction - Cambrex Corporation], Cambrex Corporation (NYSE : CBM), un fabricant de premier plan d’ingrédients pharmaceutiques actifs (IPA) de petites molécules innovatrices et génériques, a fait l’acquisition de Halo Pharma, une organisation chef de file dans le domaine du développement et de la fabrication sous contrat (OFC- or...
  • Intertape Polymer Group annonce la conclusion d’une convention portant sur l’acquisition de Polyair Inter Pack, [Transaction - Intertape Polymer Group], Le 18 juillet 2018, Intertape Polymer Group Inc. (« IPG ») a annoncé qu’elle avait conclu une convention d’acquisition définitive de 100 % de la valeur des actions en circulation de Polyair Inter Pack Inc. (« Polyair ») pour une contrepartie totale en espèces d’environ 146 millions $. IPG est re...
  • Club Med annonce l'ouverture du premier Village Club Med au Canada, [Transaction - Club Med], Le 2 novembre 2017, Club Med et Groupe le Massif ont annoncé un investissement de 120 millions $ dans le but de construire un établissement de 300 chambres, classé 4 Tridents, avec un espace luxueux 5 Tridents au Massif de Charlevoix. Selon les prévisions d'exploitation, la création de 325 empl...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. M., Fiscalité, HEC Montréal Université de Montréal
  • LL. B. Université McGill
  • B.C.L. Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Membre, Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Membre, Association canadienne d'études fiscales

Ressources

  • Récentes mesures fiscales fédérales et du Québec, 30/03/2020
  • La fin de l’été est le signal non seulement du retour à l’école, mais également des nouvelles vérifications de l’ASFC, 10/09/2019
  • Le Canada imposera des contrôles sur le courtage des armes classiques, 29/04/2019

Événements

Nouvelles

  • Fasken est nommé « Cabinet d’avocats de l’année en droit de l’indemnisation des accidents de travail » et « Cabinet d’avocats de l’année en droit minier » dans l’édition 2022 de Best Lawyers in Canada, 26/08/2021
  • La force de l’équipe de Fasken se démarque à la première édition des Canadian Law Awards en remportant l’opération de l’année en fusions et acquisitions, 09/10/2020
  • L’expertise de Fasken est reconnue au gala des LMG Life Sciences Awards, 26/09/2019

Publications

  • La Cour d'appel circonscrit l'exercice des pouvoirs des autorités fiscales, 23/08/2007
Bulletin La Cour d'appel circonscrit l'exercice des pouvoirs des autorités fiscales Bulletin Au-delà des résultats

Présentations

  • Essai de maîtrise : Taxes perçues en trop et réductions de contrepartie : le régime de l’article 232 L.T.A., 30/05/2016
  • Société de personnes, 23/01/2012
Essai de maîtrise : Taxes perçues en trop et réductions de contrepartie : le régime de l’article 232 L.T.A. Dans le cadre du 23e Symposium sur les taxes à la consommation organisé par l'Association de planification fiscale et financière (APFF) location location Estérel Hôtel Estérel
Société de personnes Coconférencier, Cours de l'APFF location location Montréal

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire