Passer au contenu principal
Kevin O'Callaghan, Associé | Droit des Autochtones, Facteurs ESG et développement durable

Kevin O'Callaghan *

Associé Fasken
Barreau Yukon, 2010 | Territoires du Nord-Ouest, 2006 | Colombie-Britannique, 2000
Langue(s) Anglais
Bureau(x) Vancouver
Contact
*société professionnelle
Partager

Aperçu

Kevin O’Callaghan est coprésident de notre groupe de pratique Droit de la responsabilité sociale d’entreprise. Il fournit des conseils stratégiques sur des questions liées au droit des autochtones, à la réglementation et à l’environnement, ainsi que sur d’autres questions en matière de responsabilité sociale d’entreprise (RSE). Bien que sa vaste expérience soit axée sur l’ouest et le nord du Canada, il conseille également un certain nombre de clients établis dans différents pays. Lorsque des conflits inévitables surgissent au cours du développement d’un projet, M. O’Callaghan plaide devant les tribunaux et les panels d’arbitrage au nom de sociétés du secteur des ressources naturelles (forêts, mines, pétrole et gaz) au sujet de questions comme la contestation de permis par les collectivités locales, les organisations non gouvernementales et les communautés autochtones, ainsi que dans le cadre de requêtes en injonction connexes. M. O’Callaghan a agi à titre de conseiller juridique au nom d’une coalition de gens d’affaires en Cour suprême du Canada dans une cause phare sur les mesures de consultation et d’accommodement des Premières Nations (Nation haïda c. Colombie-Britannique). Il a également représenté une association sectorielle en Cour suprême du Canada dans une cause portant sur les droits des Autochtones et les droits de la personne prévus par la Charte canadienne des droits et libertés (R. c. Kapp).

La pratique de M. O’Callaghan en litige porte également sur les litiges commerciaux complexes, avec un accent particulier sur le droit de l’environnement. M. O’Callaghan a conseillé des clients sur tout un éventail de questions environnementales, comme les évaluations environnementales, les procédures de recouvrement des coûts, la migration de contaminants hors site, la contamination des eaux souterraines et les infractions réglementaires. De plus, M. O’Callaghan conseille régulièrement des sociétés du secteur des ressources naturelles au sujet des obligations envers les Premières Nations et des ententes avec les communautés autochtones.

M. O’Callaghan est membre du comité sur la responsabilité sociale d’entreprise de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE). De plus, en 2012, il a reçu le prix Étoile montante de Lexpert, qui récompense les avocats de moins de 40 ans qui se démarquent à titre de chefs de file au Canada.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • EMX Royalty Corp. règle un différend concernant des permis délivrés sur le territoire de la Première Nation de Grassy Narrows, [Litige - EMX Royalty Corp.], Litige relatif à des droits miniers concernant des permis d’exploration dans le nord de l’Ontario.
  • Nation Tsilhqot’in c. Colombie‑Britannique, 2014 CSC 44, [Litige - Clients Confidentiels], Le 26 juin 2014, la Cour suprême du Canada a publié son arrêt fort attendu dans l’affaire Nation Tsilhqot’in c. Colombie‑Britannique, 2014 CSC 44, laquelle précise le critère permettant d’établir le titre ancestral et l’application des lois provinciales aux terres visées par un titre ancestral. ...
  • Prairie Creek Mine – 2013 Permitting, [Transaction - Canadian Zinc Corporation], Cette description existe uniquement en anglais.
  • Ekati Diamond Mine - 2013 Water Licence Renewal, [Transaction - BHP Billiton Canada Inc.], En août 2013, le permis d’utilisation des eaux pour la mine Ekati, située dans les Territoires du Nord-Ouest, venait à échéance. Le processus de renouvellement ressemblait davantage à une demande pour un nouveau permis, étant donné que le Wek’èezhìi Land and Water Board (le « Conseil ») avait mod...
  • La Cour d’appel du Yukon statue que le système de libre entrée au Yukon contrevient à l’obligation de consulter les Premières Nations, [Transaction - Yukon Chamber of Mines], Dans l’affaire Ross River Dena Council v. Government of Yukon, 2012 YKCA 14, la Cour d’appel du Yukon (la « Cour d’appel ») a statué que le gouvernement du Yukon a l’obligation de consulter le Ross River Dena Council (« RRDC »), une Première Nation du Yukon non visée par un traité, avant de perme...
  • Kwicksutaineuk/Ah-Kwa-Mish First Nation v. Attorney General of Canada et al., 2012 FC 517, [Litige - Mainstream Canada], Le 3 mai 2012, la Cour fédérale (« la Cour ») a établi que le Canada avait suffisamment consulté les requérants, les membres de la Première Nation Kwicksutaineuk/Ah-Kwa-Mish (la « Première Nation »), avant d’accorder des permis d’aquaculture à Mainstream Canada et à Marine Harvest Canada dans l’a...
  • First Quantum Minerals : conclusion de la deuxième demande d’examen traitée par le Bureau du conseiller en RSE de l’industrie extractive, [Transaction - First Quantum Minerals], En février 2012, le Bureau du conseiller en responsabilité sociale des entreprises (RSE) de l’industrie extractive (le « Bureau ») a publié le Rapport de fermeture du dossier de la demande d’examen n° 2011-02-MAU (le « Rapport »), qui conclut la deuxième demande d’examen déposée auprès du Bureau....
  • Transparence et divulgation d’information concernant les paiements effectués par les sociétés extractives aux gouvernements hôtes, [Transaction - Prospectors & Developers Association of Canada (PDAC)], Fasken Martineau conseille l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (l’« ACPE ») relativement à la mise sur pied possible de régimes nationaux sur la transparence et la divulgation d’information concernant les paiements effectués par les participants du secteur de l’extraction a...
  • La Cour suprême du Yukon statue que le gouvernement du Yukon a une obligation de consulter les Premières Nations relativement à l'enregistrement de claims miniers, [Litige - Yukon Chamber of Mines], La Cour suprême du Yukon a statué que le gouvernement du Yukon a l’obligation de consulter le Ross River Dena Council (« RRDC ») relativement à l’enregistrement des claims miniers dans les territoires visés par les revendications territoriales du RRDC. Dans son jugement (Ross River Dena Council v...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de Western Ontario
  • B.A. Université Queen's

Implication communautaire

  • Membre du conseil, Pacific Parklands Foundation (2008 – à ce jour)
  • Membre du conseil, BC Bobsleigh and Skeleton Association (2010 – à ce jour)

Adhésions & affiliations

  • Comité sur la responsabilité sociale d’entreprise de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE)
  • Ancien président de la section Droits des autochtones de l’Association du Barreau canadien (Division de la Colombie-Britannique)
  • Sections Litige civil et Droit de l’environnement de l’Association du Barreau canadien (Division de la Colombie-Britannique)
  • Sections Litige et Droit de l’environnement de l’American Bar Association
  • Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs

Ressources

  • Mais à qui revient le droit de revendiquer? La Cour d’appel de la Colombie-Britannique se prononce sur le chevauchement de revendications de titres ancestraux, 17/12/2024
  • Le Procureur général du Québec fait appel de la décision Mitchikanibikok Inik First Nation (Algonquins of Barriere Lake) c. Procureur général du Québec, 03/12/2024
  • Décision en appel concernant la revendication du titre ancestral par les Nuchatlaht, 08/10/2024

Événements

Nouvelles

Publications

  • Kaska 'pushed the envelope' on consultation over Yukon mine, governments and company, 19/04/2023
  • Canadian pipeline proponent to suspend work, 28/02/2020
  • Consultation response to OHCHR Accountability and Remedy Project III: Enhancing effectiveness of non-State-based grievance mechanisms in cases of business-related human rights abuse, 23/01/2020

Présentations

  • The Road Ahead: A Vision for Shared Prosperity, 26/01/2021
  • Injunctions and Indigenous Law, 14/04/2020
  • The Aboriginal Forum: Reconciliation—the new context for relationship building in Canada, 06/03/2017
Speaker Injunctions and Indigenous Law Pacific Business & Law Institute: Developments in Aboriginal and Indigenous Law 2020 location location Vancouver, BC
The Aboriginal Forum: Reconciliation—the new context for relationship building in Canada Congrès de l’ACPE de 2017 location location Toronto Toronto, ON

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire